MENTIONS LEGALES

IDENTIFICATION

 

Association éditrice du site " vdsvoyage.org " 

VOYAGE DEVELOPPEMENT SOLIDARITE

Association Loi 1901

Enregistrée sous le numéro 12014210

N° Siret 452 682 594 00018

Code APE 9499Z

Siège social: 9 rue Carrière Mainguet 75011 Paris

Téléphone : +33 (0)6 10 14 00 23 ou +33 (0)6 08 82 19 93

E-mail : infos@vdsvoyage.org

 

Directeur de la Publication

Monsieur Michel Deyglun, le Président

 

Hébergeur 

JIMDO

Jimdo GmbH Stresemannstr

375 22761 Hamburg Germany

 

Conception et réalisation 

Kenza Alouane

 

Crédit photographies

Daniel Lachaud

 

FONCTIONNEMENT

 

Notre site " www.vdsvoyage.org" est accessible 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, sous réserve des interruptions nécessaires aux opérations techniques de maintenance, d'entretien et de mise à jour que Voyage Développement Solidarité jugerait utiles d'effectuer.

 

Pour toutes les questions techniques liées à ce site, vous pouvez vous adresser à l'adresse suivante : infos@vdsvoyage.org

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu (structure générale, textes, sons, logos, images animées ou non), par quelques procédés que se soit, sans autorisation préalable et express de Voyage Développement Solidarité est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la Propriété Intellectuelle.

 

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PROSPECTION ELECTRONIQUE

 

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Conformément aux dispositions de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004 et à l'avis de la CNIL, Voyage Développement Solidarité® est susceptible d'utiliser les adresses électroniques professionnelles qui lui sont transmises afin de faire parvenir aux utilisateurs de ces adresses électroniques des publicités relatives à ses propres services, ainsi que de transmettre celles-ci à des tiers. Vous pourrez toutefois vous opposer à une telle prospection par voie électronique, soit au moment de la collecte de vos données, soit à la réception de cette prospection en cliquant sur le lien de désinscription contenu dans le message que nous sommes susceptibles de vous adresser, ou le cas échéant en vous adressant à l'émetteur du message qu'un tiers est susceptible de vous adresser.

 

Déclaration CNIL

Le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Le numéro de déclaration est ngJ0847576n.

 

NAVIGATION SUR LE SITE

 

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LOI APPLICABLE

 

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes opposant Voyage Développement Solidarité® et un non consommateur, les Tribunaux de Paris seront seuls compétents.